Déposée le 8 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O&J
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ti moutik » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O&J domicilié(e) 1 rue des Abbés Tanguy - 29930 - PONT AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 021 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O&J, M. lafuente olivier domicilié(e) 1 rue des Abbés Tanguy - 29930 - PONT AVEN - France.
La marque ti moutik a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
O&J, SARL - 1 rue des Abbés Tanguy - 29930 - PONT AVEN - France - SIREN 530021906
O&J, M. lafuente olivier - 1 rue des Abbés Tanguy - 29930 - PONT AVEN - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; attirail de pêche ; jeux de cartes ou de table.
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